Étude de sol en Wallonie
Experts agréés en gestion des sols
Geolys est un bureau d’étude en environnement agréé en pollution de sols en Wallonie depuis 2004. Fort de son expérience de terrain et sa parfaite maîtrise des obligations régionales en vigueur (Décret sols), l’expert sol Geolys est le partenaire idéal pour une gestion optimale et pragmatique de vos terrains potentiellement pollués.
Nos équipes vous accompagne à chaque étape de votre projet, en proposant des solutions simples, sur mesure et adaptées à vos contraintes techniques et réglementaires.
Nous proposons aussi des études de sol à Bruxelles.
Permis d’environnement
Renouvellement
Cessation d’activité
Vente et achat de terrain
Certificat de contrôle du sol (CCS)
Recherche de pollutions dans le sol
Permis d’urbanisme
& permis unique
Terrain en pêche à la BDES
Rapport Qualité
des Terres
Traçabilité des terres
Gestion de sinistre
Fuite de mazout et polluants
Fond Promaz pour sinistrés
Industriel
Rapport de base
(IED/IPPC)
- Étude d’orientation
- Étude de caractérisation et Étude de risque
- Étude combinée
- Projet d’assainissement
- Mesure de Gestion Immédiate (pollution & fuite mazout)
- Étude officieuse
- Rapport de base (IED/IPPC)
- PFAS
- Rapport Qualité des Terres
Qu’est-ce qu’une étude d’orientation ?
L’étude d’orientation (EO) est la première étape de la procédure à suivre lorsque vous êtes soumis à une obligation découlant du Décret Sols en Wallonie.
Elle a pour objectif de détecter la présence éventuelle d’une pollution, et le cas échéant à avoir une première estimation de son importance.
Sous certaines conditions, il est possible d’éviter les obligations du Décret sols et d’obtenir une dérogation. Vérifiez si vous pouvez en bénéficier en contactant nos experts sol.
Dans quel cas me faut-il une étude d’orientation ?
Soumission volontaire
Art.22 Décret sols
Renouvellement
du permis d’environnement
Art.24 Décret sols
Cession
d’activité
Art.24 Décret sols
Comment se déroule une étude d’orientation ?
En cas d’absence de pollution
Vous recevrez un certificat de contrôle du sol (CCS) pour chaque parcelle de votre terrain. Ce certificat vous permet de clôturer la procédure sol.
En présence de pollution (dépassement d’une valeur seuil), vous devrez poursuivre la procédure sol par la réalisation d’une étude de caractérisation. Afin d’optimiser les coûts et le temps d’étude, il sera possible, selon les cas, de vous proposer une étude combinée (rapport d’étude d’orientation combinée à un rapport d’étude de caractérisation).
Le délai pour réaliser une étude d’orientation de la commande à la soumission du rapport est estimé entre 3 à 4 mois. Le délai pourra être réduit au cas par cas selon l’urgence de la situation.
Étude de caractérisation
L’étude d’orientation a mis en évidence une pollution du sol et/ou de l’eau souterraine au droit de votre terrain ? Dans ce cas, une étude de caractérisation est nécessaire.
Cette étude a pour objectif de déterminer de manière précise le type de polluant, sa superficie et sa volumétrie. Elle permet d’évaluer l’ampleur de la pollution.
Lors de cette étude, de nouvelles investigations de terrain sont réalisées afin que chaque pollution du sol et/ou de l’eau souterraine soit entièrement délimitées.
Une pollution est considérée comme délimitée lorsque tous les forages périphériques montrent des concentrations inférieures aux valeurs seuils fixées par le Décret sols pour l’usage retenu du terrain.
Étude de risque
Une fois que toutes les pollutions sont délimitées, une étude de risque est réalisée à l’aide d’un logiciel de modélisation. Cette étude permet d’identifier le niveau de risque des pollutions pour la santé humaine, l’eau souterraine et l’environnement et de définir si celles-ci comportent une menace grave (et donc un assainissement). Elle permet également de déterminer la nécessité et l’urgence de procéder à l’assainissement.
Dans le cas de pollutions volatiles, des analyses d’air (air du sol ou air ambiant) peuvent être effectuées afin d’affiner le modèle de risque. Geolys dispose de tout le matériel nécessaire pour réaliser ces mesures sur site.
La pollution doit-elle être assainie ?
Un assainissement est obligatoire en cas de pollution nouvelle (postérieure au 30 avril 2007) ou en cas de pollution historique présentant une menace grave (risque non acceptable) pour la santé humaine, l’eau souterraine ou les écosystèmes.
En cas d’absence de menace grave, vous recevrez un certificat de contrôle du sol (CCS) pour chaque parcelle de votre terrain. Ce certificat vous permet de clôturer la procédure sol.
Une fois que toutes les pollutions ont été entièrement caractérisées, le rapport final est rédigé par le gestionnaire de projet. Il est ensuite transmis à l’administration compétente (Direction de l’Assainissement des Sols – DAS) après validation par le maître d’ouvrage.
Le délai d’instruction d’une étude de caractérisation au niveau de l’administration (DAS) est de 60 jours.
Étude combinée
L’étude combinée (ECo) permet de réaliser l’étude d’orientation et l’étude de caractérisation en une seule étude.
Cette approche permet de réduire considérablement les coûts et le temps nécessaire pour les travaux de terrain et les démarches administratives.
Le délai d’instruction d’une étude combinée par l’administration (Direction de l’assainissement des sols) est de 60 jours. Par conséquent, en réalisant une étude combinée (et non une étude d’orientation puis une étude de caractérisation), en plus d’un gain d’argent et de temps au niveau de la réalisation même de l’étude, vous gagnez déjà au moins 30 jours pour l’instruction de l’étude à l’administration.
On estime que le gain total entre une étude combinée et une étude « non combinée » est d’au moins 2 à 3 mois.
Projet d’assainissement pour sol pollué
Une pollution nouvelle est présente sur votre terrain ?
Une pollution historique présentant une menace grave a été découverte au stade de l’étude de caractérisation ?
Vous avez un projet d’urbanisme sur un terrain pollué ?
Geolys met à votre disposition plus de 20 ans d’expérience pour vous accompagner dans le choix de la meilleure technique d’assainissement disponible (excavation, traitement in situ de type venting, pump-and-treat, bioremédiation, traitement hors site, etc). Nous proposons un service de génie civil permettant de trouver de trouver la solution idéale et sûre pour tous les assainissements par excavation que ce soit en zone saturée ou non saturée.
Notre méthodologie d’un projet d’assainissement
- Qu’est-ce qu’un projet d’assainissement ?
- Cahier des charges
- Suivi des travaux d’assainissement
- Monitoring
Qu’est-ce qu’un projet d’assainissement ?
Le projet d’assainissement évalue les différentes solutions possibles pour traiter une pollution sur votre terrain. Ces options peuvent inclure l’enlèvement des sols pollués, la décontamination sur place, ou la mise en place de barrières pour limiter la propagation de la pollution.
Geolys établira un plan d’action précis, détaillant :
- les travaux d’assainissement nécessaires,
- les délais à respecter,
- les coûts estimatifs,
- les mesures de suivi et de surveillance pour garantir l’efficacité de l’assainissement.
Le choix de la variante optimale sera objectivée par l’outil GAMMA (outil d’aide à la décision fourni par l’administration) et surtout par notre expérience, afin d’obtenir une solution pragmatique et adaptée à votre situation.
Par variante optimale, nous entendons celle qui combine le respect de vos obligations réglementaires et la préservation de vos intérêts économiques, sociaux et environnementaux.
La rédaction d’un projet d’assainissement prend généralement 4 à 12 semaines. Une fois le rapport validé par le maître d’ouvrage, il est transmis à l’administration (Direction de l’Assainissement des Sols – DAS). Le délai d’instruction fixé par l’administration pour un projet d’assainissement est de 150 jours.
Préalablement au chantier, nous pouvons vous accompagner pour rédiger le cahier des charges des travaux d’assainissement et vous aider dans le choix de l’entrepreneur.
Un assainissement n’est pas un chantier comme un autre, le choix de l’entrepreneur est primordial pour que l’assainissement soit une réussite.
Pendant toute la durée du chantier, nous vérifions quotidiennement que les travaux atteignent leurs objectifs et respectent les conditions d’exécution prévues.
Nous travaillons en étroite collaboration avec tous les intervenants (entrepreneurs, assainisseurs, ingénieurs en stabilité…) afin de :
- contrôler la bonne réalisation des travaux de dépollution,
- vérifier la conformité des rejets et des évacuations (camions, quantités transportées, sites récepteurs, etc.),
- garantir la qualité des terres d’apport utilisées.
Cette surveillance rapprochée permet de gérer efficacement les imprévus et d’adapter en temps réel la stratégie d’assainissement pour assurer un chantier sûr et conforme aux exigences réglementaires.
Dans le cadre de l’assainissement d’une pollution de l’eau souterraine, selon les recommandations imposées par l’administration, nous procédons à la réalisation de monitoring (trimestriel ou semestriel) afin de vérifier l’évolution et l’élimination de la pollution.
Mesure de gestion immédiate
Ne laissez pas trainer une pollution de sol !
La mesure de gestion immédiate (MGI) permet une intervention rapide en cas de découverte fortuite d’une pollution (débordement de citernes, pollution mise en évidence au cours d’un chantier). Geolys prend en charge votre dossier du début à la fin : de la déclaration de sinistre à la remise du rapport final à l’administration.
Voir nos services aux gestions de sinistres.
Étude officieuse rapide
Anticipez la recherche de polluant dans le sol
Vous souhaitez connaître l’état d’un terrain (vente, besoin interne…) mais vous n’avez pas d’obligations de réaliser une étude de sol ? Geolys à la solution et vous propose de réaliser une étude de sol officieuse (étude à usage interne qui ne sera pas transmise à l’administration). Un délai réduit, des coûts limités, mais la qualité toujours au rendez-vous.
Bien que destinée à un usage interne, cette étude de sol est réalisée avec rigueur et sérieux afin de vous fournir une vision précise de l’état de votre terrain. Les données collectées durant cette étude pourront être valorisées ultérieurement dans le cadre d’une étude officielle si nécessaire (étude d’orientation).
L’étude officieuse en 5 étapes :
- Analyse des données environnementales et administratives disponibles ;
- Visite de site ;
- Travaux de terrain réalisés par un foreur agréé ;
- Analyse des échantillons dans un laboratoire agréé ;
- Rédaction du rapport à usage interne
Le délai pour ce type d’étude est généralement de 4 à 8 semaines, mais peut être réduit selon l’urgence de votre situation.
Rapport de base – IED/IPPC
Le rapport de base contient les informations nécessaires pour déterminer le niveau de contamination du sol et des eaux souterraines avant la mise en œuvre d’un nouvel établissement IED/IPPC ou avant l’actualisation de son permis.
Il sert de référence pour comparer les résultats de la surveillance périodique du sol et des eaux souterraines. Sa réalisation est prescrite dans le permis d’environnement et à l’occasion de la cessation de l’activité de l’établissement.
Un rapport de base est introduit sous la forme d’une étude d’orientation ou, en cas de pollution, d’une étude combinée et complétée par une « note IED » comprenant :
1. des propositions de protection du sol et des eaux souterraines ainsi que des propositions sur les mesures de surveillance ;
2. les exigences concernant :
- L’entretien et la surveillance à intervalles réguliers des mesures prises afin de prévenir les émissions dans le sol et dans les eaux souterraines ;
- La surveillance périodique du sol et des eaux souterraines ;
- La fréquence de cette surveillance périodique.
Geolys, en tant qu’expert sol vous accompagne dans la réalisation de ce rapport de base.
Qu’est-ce que les PFAS ?
Les PFAS sont des substances per/polyfluoroalkylées dit “polluants éternels”. Il s’agit d’un groupe de substances synthétiques organofluorées qui compte plus de 4.500 molécules différentes.
Geolys est précurseur dans la recherche des PFAS dans l’environnement.
Notre bureau possède une solide expertise dans l’évaluation des risques pour la santé humaine. Nous analysons également les risques pour les eaux souterraines liés aux différents polluants présents dans le sol. Nous travaillons en étroite collaboration avec la région Wallonne à travers différents projets liés aux PFAS. Nous proposons à nos clients notre expertise sur la gestion et l’élimination des risques liés aux PFAS.
Grâce à notre expérience en échantillonnage de sols et d’eaux souterraines, nous avons développé un protocole fiable de prélèvement, qui permet de prévenir toute contamination des échantillons par des sources externes, comme les PFAS présents dans les vêtements ou les cosmétiques du préleveur.
Rapport Qualité des Terres
Le rapport qualité des terres (RQT) doit être réalisé lors de travaux d’excavation nécessitant un contrôle par l’organisme Walterre. Il est nécessaire lorsque :
- le site d’origine est suspect (couleur pêche ou lavande à la BDES)
- plus de 400 m³ de terres doivent être évacués.
Geolys a mis en place une équipe et un service à part entière pour la réalisation de vos RQT.
Voir notre service de gestion des terres excavées.
Devis en ligne gratuit pour une étude de sol
